Depuis quelques mois, le montant des revenus de droits d’auteur auxquels vous avez droit a augmenté tant à la SCAM qu’à la SACD. Les shorts YouTube sont éligibles depuis maintenant deux ans. Depuis peu, les vidéos sur Facebook et les reels Instagram rapportent aussi des revenus, ce qui signifie une augmentation sensible du potentiel de royalties.

Il est donc possible, pour n’importe quel créateur de vidéos, de déclarer ses vidéos, publiées sur une ou plusieurs plateformes: format long ou format court, soit à la SACD, soit à la SCAM, mais pas aux deux organismes en même temps, ce qui serait détecté et sanctionné.

Quelle que soit la vidéo, les revenus ne seront jamais les mêmes entre la SCAM et la SACD. Vous pouvez voir sur le tableau ci-dessous, pour les années 2022 et 2023, le détail des différences entre la SACM et la SACD. Ces différences signifient moins de revenus en déclarant à un organisme vs. l’autre, mais ce ne sera pas le même selon les vidéos, les créateurs, ou les plateformes. De plus, ces règles ont changé, et vont changer à nouveau dans les prochains trimestres : ces changements étant parfois – pas toujours – annoncés après les dates limites de déclaration, ce qui signifie qu’on ne sait pas exactement combien on va recevoir.

Il est donc facile pour un créateur de perdre une bonne partie des revenus qui lui sont dus.

Exemples fréquents :

  • Des déclarations trop tardives : les dates limites de déclaration ont beaucoup changé pour les vidéos sur YouTube, et vont changer aussi pour Instagram et Facebook. Certains créateurs ont ainsi perdu des années entières de revenus, par exemple sur YouTube en 2022, faute d’avoir adapté leurs délais de déclaration aux nouvelles règles. Comme en plus ces dates limites sont très différentes selon les organismes, il est facile de se tromper.
  • Des mauvais choix d’organisme pour les vidéos : Sur les deux dernières années, certaines vidéos ont perdu 30% de leurs revenus parce que déclarées au mauvais organisme
  • Pas de corrections demandées : les organismes peuvent faire des erreurs de calcul de revenus, des oublis de paiement sur certaines vidéos, comme par exemple les vidéos musicales. Un des organismes n’accepte pas de réclamations par vidéo- il est donc risqué de lui déclarer les vidéos – , l’autre accepte mais encore faut-il détecter l’erreur et faire la réclamation. Annuellement, cela peut représenter jusqu’à 25% des revenus dus.

Le temps passé sur les déclarations a beaucoup augmenté. Il était possible jusqu’à présent de déclarer ses vidéos en un trimestre et un clic, soit à la SACD, soit à la SCAM. Le processus s’est compliqué : les déclarations sur Instagram et Facebook doivent se faire vidéo par vidéo, avec plusieurs champs à remplir manuellement. Et sur YouTube, quand on répartit les vidéos entre SCAM et SACD, ce qui est prudent, chaque vidéo doit être déclarée séparément. La SCAM veut une déclaration mensuelle, et non plus trimestrielle.

Si Wizdeo parvient à maximiser vos revenus, c’est d’abord en automatisant la répartition des vidéos entre SCAM et SACD, en fonction des règles connues d'avance ou en anticipant ce qui va se passer, grâce au suivi permanent des modifications. Quand les règles sont difficiles à prévoir, nous limitons le risque de perte en répartissant les vidéos entre les deux organismes. Wizdeo s’occupe aussi de toutes les nouvelles déclarations manuelles, que nous avons automatisées autant que possible, pour ne pas déclarer trop tard. Enfin, nous continuons à vérifier et à réclamer systématiquement, chaque trimestre, vidéo par vidéo, les montants manquants, pour vous les verser par la suite.

Pour nos commissions: avec l’arrivée de nouveaux revenus Insta/FB, vous allez avoir plus de revenus et le % de commission que vous payez à Wizdeo va baisser puisqu’il est dégressif : plus les revenus sont hauts, plus le % est bas.

Pour bénéficier de ces nouveaux revenus dans le cadre de votre contrat avec Wizdeo, vous n’avez rien à faire: les mandats SACD et SCAM renouvelables que vous avez signés pour Wizdeo couvrent toutes vos œuvres audiovisuelles, quelle que soit le lieu de diffusion, et s'appliquent donc automatiquement aux vidéos que vous publiez sur Facebook et Instagram, en plus des vidéos publiées sur YouTube. Il nous est d’ailleurs impossible, avec SACD ou SCAM, de gérer vos revenus sur YouTube mais pas sur les autres plateformes.

Par contre, le troisième contrat signé avec nous, votre contrat d’agent royalties, n’est pas aussi clair qu’il devrait être: si l’article 1 parle bien de vidéos créées par vous et diffusées sur Internet, le préambule parle de YouTube, ce qui peut porter à confusion. Théoriquement, cela pourrait signifier un taux de commission plus haut (% calculé sur les seuls revenus Youtube, sans Instagram/Facebook), mais bien entendu nous considérons que le doute vous bénéficie, et le % est calculé sur la totalité.

Nous ne savons pas encore quand seront versés les nouveaux revenus Facebook et Instagram que nous avons commencé à déclarer pour vous, nous vous tiendrons informés dès que nous le saurons.

Différences SACD/Scam

ANNÉE 2023

Cas  le moins favorable

Cas favorable

RPM shorts

10 €/ 100 000 vues

15 €/ 100 000 vues

RPM Instagram/ Facebook

10€/ 100 000 vues ( estimé) 

20 €/ 100 000 vues

Monétisation des vidéos ou shorts musicaux

Pas éligibles = 0€

Eligible = VOD ou short

Revenus pour une vidéo sur plusieurs plateformes

Pas possible 

Une vidéo peut rapporter sur plusieurs plateformes

Seuil de vues par vidéo par trimestre

Par VOD: min 15k vues par trimestre

Short: min 50 k vues

Pas de minimum, toutes les vidéos sont éligibles

Minimum garanti par chaîne qui font 1 M de vues

Pas de minimum garanti

Minimum de 300€ par chaîne qui fait moins de 1 M de vues

Date limite de déclaration pour YouTube

Un mois seulement après le mois de publication

Un mois après le trimestre de publication

Date limite de déclaration pour Instagram/Facebook

18 mois après publication

30 mois après publication

Délai de paiement après déclaration YouTube

Jusqu’à 14 mois après déclaration

5 mois après déclaration

Avances sur droits

Impossible 

Possible dans certains cas

Cotisation sociales pré déclarées

Déclaration partielle, créateur doit  déclarer seul une partie

L’organisme se charge de toutes les déclarations

% retenu par l’organisme

13%

11% 

Cotisation annuelle à payer

Pas de cotisation

48€ déduits des revenus

Retrait d'oeuvres possible/impossible

Impossible

Possible dans certains cas

 

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